Un travail est dans le domaine public s'il n'y a pas de copyright le protégeant.
Dans les pays utilisant une approche de CommunityWiki:CommonLaw, il est possible de mettre une oeuvre dans le DomainePublic. Voir aussi pour le logiciel
Dans les pays utilisant l'approche droit d'auteur, vous
pouvez décider de ne pas exercer vos droits, mais ne pouvez pas y
renoncer par signature. De ce fait, vous pouvez vraiment mettre tout ce
que vous voulez dans le domaine public. Tout ce que vous devez est
promettre de ne pas poursuivre en justice.
Voir aussi : WikiPediaFr:Domaine_public, OpenPeople
Alternatives :